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Bulletin municipal Le Coquesillon

Avis publics


Avis public - R-2020-288


R-2020-288  Une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 1er octobre 2020, à 19 h 30, au Centre Gabriel-Nadeau, situé au 1, rue Langlois à Sainte-Luce. Au cours de cette assemblée publique, la Maire expliquera le projet de règlement modifiant les grandes affectations du sol et les conséquences de son entrée en vigueur et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.




Avis public - R-2020-289


R-2020-289  Une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 1er octobre 2020, à 19 h 30, au Centre Gabriel-Nadeau, situé au 1, rue Langlois à Sainte-Luce. Au cours de cette assemblée publique, la Maire expliquera le projet de règlement concernant une modification au plan de zonage et les conséquences de son entrée en vigueur et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.

Cartes 




Avis de publication - R-2020-296


R-2020-296   Règlement relatif au bannissement des prouits de plastique à usage unique




Avis de publication - R-2020-294


R-2020-294   Règlement concernant les limites de vitesse sur son territoire




Avis Public


Avis Public  Demande d'usage conditionnel | lot 6 239 118
La demande d’autorisation d’un usage conditionnel vise à permettre l’usage d’un ensemble touristique intégré sur le lot 6 239 118. Il s’agit d’un projet d’hébergement touristique à court terme dans des structures indépendantes en dômes.




Avis Public - Dérogation mineure


Avis Public Demande de dérogation mineure – 312, Route 132 Ouest




Avis public - Demande d'usage conditionnel


Avis Public  Demande d’usage conditionnel – Lot 6 239 118 rue la route du Fleuve Est




Avis de publication - R-2020-287


R-2020-287   Règlement concernant la division du territoire en 6 districts électoraux




Avis de publication - R-2020-292


R-2020-292   Règlement amendant le règlement R-2020-282, pour fixer les taux de taxes et les tarifs pour l'année 2020




Avis public - Division du territoire en 6 districts électoraux


Avis public - Division du territoire de la municipalité en 6 districts électoraux




Projet de règlement - R-2019-287


R-2019-287 - Règlement concernant la division du territoire de la municipalité en 6 districts électoraux




Avis public - Dépôt du rapport financier


Avis public   Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l'exercice financier 2019




Avis de publication - R-2019-275


R-2019-275   Règlement décrétant une dépense de 200 434 $ et un emprunt de 200 434 $ pour la relocalisation et l'aménagement de la bibliothèque du secteur Luceville




Avis de publication - R-2020-286


R-2020-286   Règlement sur l'utilisation de l'eau potable




Avis de publication - R-2020-284


R-2020-284   Règlement afin de permettre les usages conditionnels, les bâtiments rudimentaires, les usages ensemble touristique intégré et établissement de résidence principale




Avis de publication - R-2020-283


R-2020-283   Règlement régissant les usages conditionnels




Avis public - Dépôt du rôle de perception 2020


Dépôt du rôle de perception 2020




Avis public est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité




R-2019-275   Règlement décrétant une dépense de 200 434 $ et un emprunt de 200 434 $ pour la relocalisation et l'aménagement de la bibliothèque du secteur Luceville




Avis de publication - R-2019-282


R-2019-282   Règlement pour fixer les taux de taxes et les tarifs pour l'année 2020




Dérogation mineure - 135, rue St-Alphonse


Dérogation mineure - 135, rue St-Alphonse




Avis de publication - R-2019-279


R-2019-279   Règlement modifiant le règlement de lotissement R-2009-115 afin de permettre la copropriété divise de type horizontal ou de type vertical pour les usages autres que résidentiels




Avis de publication - R-2019-278


R-2019-278   Règlement modifiant le règlement de zonage R-2009-114 afin de retirer une condition concernant l'agrandissement ou la modification d'une construction dérogatoire




Avis de publication - R-2019-271


R-2019-271   Règlement modifiant le règlement de zonage R-2009-114, concernant les camions de cuisines de rue, en ajoutant l'alinéa numéro 10 à l'article 8.4




Avis de publication - R-2019-281


R-2019-281   Règlement décrétant une dépense de 289 910 $ et un emprunt de 289 910 $, pour la construction de bandes de patinoire et l'installation d'un système d'éclairage




Avis de publication - R-2019-280


R-2019-280   Règlement amendant le règlement R-2007-79 concernant les dépenses particulières




Avis de publication - R-2019-276


R-2019-276   Règlement décrétant l'application des chapitres III et IV du titre 1 de la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, C.E.-2.2)




Avis de publication - R-2019-270


R-2019-270  Règlement régissant la cuisine de rue sur le domaine public




Dérogation mineure - lot 5 265 276


Dérogation mineure - lot 5 265 276




Dérogation mineure - 348, rang 2 Est


Dérogation mineure - 348, rang 2 Est




Dérogation mineure - 235, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 235, route du Fleuve Ouest




Dérogation mineure - 139, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 139, route du Fleuve Ouest




Dérogation mineure - 213, rang 2 Ouest


Dérogation mineure - 213, rang 2 Ouest




Projet de règlement - R-2019-279


R-2019-279  Projet de règlement modifiant le règlement de lotissement R-2009-115, afin de permettre la copropriété divise de type horizontal ou de type vertical pour les usages autres que résidentiels




Projet de règlement - R-2019-278


R-2019-278  Projet de règlement modifiant le règlement de zonage R-2009-114, afin de retirer une condition concernant l'agrandissement ou la modification d'une construction dérogatoire




Projet de règlement - R-2019-271


R-2019-271  Projet de règlement modifiant le règlement de zonage R-2009-114, concernant les camions de cuisine de rue




Avis de publication - R-2019-274


R-2019-274  Règlement amendant le règlement R-2002-16 concernant le ramonage des cheminées




Avis de publication R-2019-273


R-2019-273  Règlement décrétant une dépense de 41 496 $ et un emprunt de 41 496 $ pour la recherche en eau souterraine




Avis de publication - R-2019-272


R-2019-272  Règlement décrétant une dépense de 5 438 017 $ et un emprunt de 5 438 017 $ pour la réfection d’une partie du rang 3 Est et du rang 3 Ouest




Avis de publication - R-2019-268


R-2019-268   Règlement modifiant le règlement R-2009-114, soit le règlement de zonage de la Municipalité de Sainte-Luce




Avis de publication - R-2019-267


R-2019-267  Règlement modifiant le règlement R-2009-113, soit le Plan d'urbanisme de la Municipalité de Sainte-Luce (marché public)




Avis de publication - R-2019-266


R-2019-266  Règlement amendant le règlement R-2002-09, créant le Comité consultatif d'urbanisme




Avis de publication - R-2019-265


R-2019-265  Règlement modifiant le plan des grandes affectations du sol (plan numéro 9092-2009-A)




Avis de publication - R-2019-264


R-2019-264  Règlement amendant le règlement de zonage R-2009-114 concernant les jardins communautaires et les gloriettes




Dérogation mineure - 157, route 132 Ouest


Dérogation mineure - 157, route 132 Ouest




Avis de publication - R-2019-263


R-2019-263  Règlement amendant le règlement de zonage R-2009-114 pour l'établissement de micro-brasserie et de micro-distillerie




Dérogation mineure - 314, route 132 Ouest


Dérogation mineure - 314, route 132 Ouest




Dérogation mineure - 56, rue des Érables


Dérogation mineure - 56, rue des Érables




Dérogation mineure - 46 B, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 46 B, route du Fleuve Ouest




Dérogation mineure - 46 B, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 46 B, route du Fleuve Ouest




Avis de publication - R-2019-269


R-2019-269   Règlement amendant le règlement R-2016-215 concernant les animaux




Avis de publication R-2018-262


R-2018-262   Règlement concernant la rémunération des membres non-éus des comités de la municipalité




Avis de publication - R-2018-258


R-2018-258   Règlement concernant l'établissement d'une politique de gestion contractuelle 




Avis public - R-2019-267 et R-2019-268


R-2019-267 et R-2019-268  Règlement amendant le règlement établissant le plan d'urbanisme et règlement amendant le règlement de zonage




Avis public - R-2019-264


R-2019-264  Règlement modifiant le règlement de zonage de la municipalité de Sainte-Luce, concernant les jardins communautaires et les gloriettes




Avis public - R-2019-263


R-2019-263  Règlement modifiant le règlement de zonage de la municipalité de Sainte-Luce, pour l'établissement de micro-brasserie et de micro-distillerie




Avis public - R-2019-261


R-2019-261  Règlement modifiant le règlement de zonage de la municipalité de Sainte-Luce, en retirant le lot 3 466 119 de la zone 310 (HBF) pour l'intégrer à la zone 311 (MTF)




Avis public - Dépôt du rôle de perception 2019


Dépôt du rôle de perception 2019




Avis de publication - R-2018-254


R-2018-254  Règlement amendant le règlement R-2009-117 sur la construction




Avis de publication - R-2018-253


R-2018-253  Règlement amendant le règlement R-2009-113, étant le plan d'urbanisme




Avis de publication - R-2018-252


R-2018-252  Règlement amendant le règlement R-2009-114, sur le zonage




Avis de publication - R-2018-251


R-2018-251  Règlement amendant le règlement R-2009-128, sur les permis et certificats




Projet de règlement - R-2019-265


Projet de règlement R-2019-265 - Règlement modifiant le plan des grandes affectations du sol (plan  numéro 9092-2009-A)




Projet de règlement - R-2019-264


Projet de règlement R-2019-264 - Règlement amendant le règlement de zonage R-2009-114, concernant les jardins communautaires et les gloriettes




Projet de règlement - R-2019-263


Projet de règlement R-2019-263 - Règlement amendant le règlement de zonage R-2009-114, pour l'établissement de micro-brasserie et de micro-distillerie




Projet de règlement R-2019-261


Projet de règlement R-2019-261, modifiant le règlement de zonage R-2009-114, en retirant le lot 3 466 119 de la zone 310 (HBF) pour l'intégrer à la zone 311 (MTF)




Avis de publication - R-2018-260


R-2018-260 - Règlement pour amender le règlement R-2008-92, pour la tarification des permis, certificats, demandes de dérogation mineure et demandes d'amendement au règlement de zonage




Avis de publication - R-2018-259


R-2018-259 - Règlement pour fixer les taux de taxes et les tarifs pour l'année 2019




Avis de publication - R-2018-256


R-2018-256 - Règlement concernant la rémunération des membres non-élus du Comité consultatif d'urbanbisme




Avis de publication - R-2018-255


R-2018-255 - Règlement concernant le traitement des élus municipaux




Avis de publication - R-2018-249


R-2018-249  - Règlement modifiant le règlement de zonage R-2009-114




Avis de publication - R-2018-244


R-2018-244  - Règlement modifiant le plan des grandes affectations du sol (Plan numéro 9092-2009-A)




Avis public - Adoption du budget 2019


Avis public - Adoption du budget 2019 et programme triennal d'immobilisation 2019-2020-2021




Avis public - Calendrier des séances 2019


Avis public - Calendrier des séances 2019




Projet de règlement R-2018-255


Projet de règlement R-2018-255 sur le traitement des élus




Projet de règlement R-2018-254


Projet de règlement R-2018-254,amendant le règlement R-2009-117 sur la construction




Projet de règlement R-2018-253


Projet de règlement R-2018-253, amendant le règlement R-2009-113, étant le plan d'urbanisme




Projet de règlement R-2018-252


Projet de règlement R-2018-252, amendant le règlement R-2009-114 sur le zonage




Projet de règlement R-2018-251


Projet de règlement R-2018-251, amendant le règlement R-2009-128, sur les permis et certificats




Avis public - R-2018-255


Avis public R-2018-255 - Traitement des élus 




Avis public - R-2018-251, R-2018-252, R-2018-253, R-2018-254


Avis public - Projets de règlements R-2018-251, R-2018-252, R-2018-253, R-2018-254




Avis de publication - R-2018-250


R-2018-250 - Règlement amendant le règlement R-2007-79 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires




Dérogation mineure - 46B, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 46B, route du Fleuve Ouest




Avis de publication - R-2018-248


Avis de publication - R-2018-248




Avis de publication - R-2018-247


Avis de publication - R-2018-247




Avis de publication - R-2018-246


Avis de publication - R-2018-246




Avis de publication - R-2018-245


Avis de publication - R-2018-245




Second projet de règlement R-2018-249


Second projet de règlement R-2018-249, modifiant le règlement de zonage R-2009-114.




Assemblée publique - 27 septembre 2018


Une assemblée publique se tiendra le jeudi 27 septembre 2018 à 19 h au Centre Gabriel-Nadeau, au 1, rue Langlois. Le sujet traité sera les règlements d'urbanisme en relation avec l'érosion côtière.
Avis public - R-2018-245, R-2018-246 et R-2018-247




Assemblée publique - 20 septembre 2018


Assemblée publique - 20 septembre 2018




Projet de règlement R-2018-248


Projet de règlement R-2018-248  - Règlement modifiant le règlement des permis et certificats




Projet de règlement R-2018-247


Projet de règlement R-2018-247 - Règlement modifiant le règlement de lotissement R-2009-115 relativement à l'érosion côtière




Projet de règlement R-2018-246


Projet de règlement R-2018-246 - Règlement  modifiant le règlement de zonage R-2009-114 relativement à l'érosion côtière
Annexe 3 - Guide d'utilisation des cartes de zones de contraintes et du cadre normatif visant le contrôle de l'utilisation du sol
Annexe 4 - Synthèse des normes en bordure du fleuve St-Laurent
Plan - Zones de contraintes relatives à l'érosion côtière




Projet de règlement R-2018-244


Projet de règlement R-2018-244, modifiant le plan des grandes affectations du sol (Plan numéro 9092-2009-A), faisant partie du plan d'urbanisme




dérogation mineure - 213 rang 2 Ouest


Dérogation mineure - 213 rang 2 Ouest




Dérogation mineure - lots 6 160 008 et 6 160 009


Dérogation mineure - lots 6 160 008 et 6 160 009




Avis de publication - R-2018-242


R-2018-242  Règlement autorisant le surveillant devant une souffleuse à neige à circuler à bord d'un véhicule routier




Dérogation mineure - 376, rang 3 Ouest


Dérogation mineure - 376, rang 3 Ouest




Dérogation mineure - 19, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 19, route du Fleuve Ouest




Avis de publication - R-2018-241


R-2018-241  Taux et tarifs 2018




Avis de publication - R-2018-240


R-2018-240  Code d'éthique des élus




Avis de publication - R-2017-239


R-2017-239 modifie le règlement de zonage R-2009-114




Avis public - R-2017-238


R-2017-238 - Règlement décrétant une dépense de 61 800 $ et un emprunt de 61 800 $, pour la mise en oeuvre du Programme Rénovation Québec




dérogation mineure - 98, rue st-pierre est


Dérogation mineure - 98, rue St-Pierre Est




Avis de sécurité pour certains thermostats de secteur


Pour assurer la sécurité de la population, un rappel pour certains thermostats de secteur a été émis dont voici les détails.






La Municipalité de Saint-Luce, en application des différentes lois régissant les municipalités, publie régulièrement des avis publics.








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