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Bulletin municipal Le Coquesillon

Avis publics


Avis de publication - R-2019-281


R-2019-281   Règlement décrétant une dépense de 289 910 $ et un emprunt de 289 910 $, pour la construction de bandes de patinoire et l'installation d'un système d'éclairage




Avis de publication - R-2019-280


R-2019-280   Règlement amendant le règlement R-2007-79 concernant les dépenses particulières




Avis de publication - R-2019-276


R-2019-276   Règlement décrétant l'application des chapitres III et IV du titre 1 de la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, C.E.-2.2)




Avis de publication - R-2019-270


R-2019-270  Règlement régissant la cuisine de rue sur le domaine public




Dérogation mineure - lot 5 265 276


Dérogation mineure - lot 5 265 276




Dérogation mineure - 348, rang 2 Est


Dérogation mineure - 348, rang 2 Est




Dérogation mineure - 235, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 235, route du Fleuve Ouest




Dérogation mineure - 139, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 139, route du Fleuve Ouest




Dérogation mineure - 213, rang 2 Ouest


Dérogation mineure - 213, rang 2 Ouest




Projet de règlement - R-2019-279


R-2019-279  Projet de règlement modifiant le règlement de lotissement R-2009-115, afin de permettre la copropriété divise de type horizontal ou de type vertical pour les usages autres que résidentiels




Projet de règlement - R-2019-278


R-2019-278  Projet de règlement modifiant le règlement de zonage R-2009-114, afin de retirer une condition concernant l'agrandissement ou la modification d'une construction dérogatoire




Projet de règlement - R-2019-271


R-2019-271  Projet de règlement modifiant le règlement de zonage R-2009-114, concernant les camions de cuisine de rue




Avis de publication - R-2019-274


R-2019-274  Règlement amendant le règlement R-2002-16 concernant le ramonage des cheminées




Avis de publication R-2019-273


R-2019-273  Règlement décrétant une dépense de 41 496 $ et un emprunt de 41 496 $ pour la recherche en eau souterraine




Avis de publication - R-2019-272


R-2019-272  Règlement décrétant une dépense de 5 438 017 $ et un emprunt de 5 438 017 $ pour la réfection d’une partie du rang 3 Est et du rang 3 Ouest




Avis de publication - R-2019-268


R-2019-268   Règlement modifiant le règlement R-2009-114, soit le règlement de zonage de la Municipalité de Sainte-Luce




Avis de publication - R-2019-267


R-2019-267  Règlement modifiant le règlement R-2009-113, soit le Plan d'urbanisme de la Municipalité de Sainte-Luce (marché public)




Avis de publication - R-2019-266


R-2019-266  Règlement amendant le règlement R-2002-09, créant le Comité consultatif d'urbanisme




Avis de publication - R-2019-265


R-2019-265  Règlement modifiant le plan des grandes affectations du sol (plan numéro 9092-2009-A)




Avis de publication - R-2019-264


R-2019-264  Règlement amendant le règlement de zonage R-2009-114 concernant les jardins communautaires et les gloriettes




Dérogation mineure - 157, route 132 Ouest


Dérogation mineure - 157, route 132 Ouest




Avis de publication - R-2019-263


R-2019-263  Règlement amendant le règlement de zonage R-2009-114 pour l'établissement de micro-brasserie et de micro-distillerie




Dérogation mineure - 314, route 132 Ouest


Dérogation mineure - 314, route 132 Ouest




Dérogation mineure - 56, rue des Érables


Dérogation mineure - 56, rue des Érables




Dérogation mineure - 46 B, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 46 B, route du Fleuve Ouest




Dérogation mineure - 46 B, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 46 B, route du Fleuve Ouest




Avis de publication - R-2019-269


R-2019-269   Règlement amendant le règlement R-2016-215 concernant les animaux




Avis de publication R-2018-262


R-2018-262   Règlement concernant la rémunération des membres non-éus des comités de la municipalité




Avis de publication - R-2018-258


R-2018-258   Règlement concernant l'établissement d'une politique de gestion contractuelle 




Avis public - R-2019-267 et R-2019-268


R-2019-267 et R-2019-268  Règlement amendant le règlement établissant le plan d'urbanisme et règlement amendant le règlement de zonage




Avis public - R-2019-264


R-2019-264  Règlement modifiant le règlement de zonage de la municipalité de Sainte-Luce, concernant les jardins communautaires et les gloriettes




Avis public - R-2019-263


R-2019-263  Règlement modifiant le règlement de zonage de la municipalité de Sainte-Luce, pour l'établissement de micro-brasserie et de micro-distillerie




Avis public - R-2019-261


R-2019-261  Règlement modifiant le règlement de zonage de la municipalité de Sainte-Luce, en retirant le lot 3 466 119 de la zone 310 (HBF) pour l'intégrer à la zone 311 (MTF)




Avis public - Dépôt du rôle de perception 2019


Dépôt du rôle de perception 2019




Avis de publication - R-2018-254


R-2018-254  Règlement amendant le règlement R-2009-117 sur la construction




Avis de publication - R-2018-253


R-2018-253  Règlement amendant le règlement R-2009-113, étant le plan d'urbanisme




Avis de publication - R-2018-252


R-2018-252  Règlement amendant le règlement R-2009-114, sur le zonage




Avis de publication - R-2018-251


R-2018-251  Règlement amendant le règlement R-2009-128, sur les permis et certificats




Projet de règlement - R-2019-265


Projet de règlement R-2019-265 - Règlement modifiant le plan des grandes affectations du sol (plan  numéro 9092-2009-A)




Projet de règlement - R-2019-264


Projet de règlement R-2019-264 - Règlement amendant le règlement de zonage R-2009-114, concernant les jardins communautaires et les gloriettes




Projet de règlement - R-2019-263


Projet de règlement R-2019-263 - Règlement amendant le règlement de zonage R-2009-114, pour l'établissement de micro-brasserie et de micro-distillerie




Projet de règlement R-2019-261


Projet de règlement R-2019-261, modifiant le règlement de zonage R-2009-114, en retirant le lot 3 466 119 de la zone 310 (HBF) pour l'intégrer à la zone 311 (MTF)




Avis de publication - R-2018-260


R-2018-260 - Règlement pour amender le règlement R-2008-92, pour la tarification des permis, certificats, demandes de dérogation mineure et demandes d'amendement au règlement de zonage




Avis de publication - R-2018-259


R-2018-259 - Règlement pour fixer les taux de taxes et les tarifs pour l'année 2019




Avis de publication - R-2018-256


R-2018-256 - Règlement concernant la rémunération des membres non-élus du Comité consultatif d'urbanbisme




Avis de publication - R-2018-255


R-2018-255 - Règlement concernant le traitement des élus municipaux




Avis de publication - R-2018-249


R-2018-249  - Règlement modifiant le règlement de zonage R-2009-114




Avis de publication - R-2018-244


R-2018-244  - Règlement modifiant le plan des grandes affectations du sol (Plan numéro 9092-2009-A)




Avis public - Adoption du budget 2019


Avis public - Adoption du budget 2019 et programme triennal d'immobilisation 2019-2020-2021




Avis public - Calendrier des séances 2019


Avis public - Calendrier des séances 2019




Projet de règlement R-2018-255


Projet de règlement R-2018-255 sur le traitement des élus




Projet de règlement R-2018-254


Projet de règlement R-2018-254,amendant le règlement R-2009-117 sur la construction




Projet de règlement R-2018-253


Projet de règlement R-2018-253, amendant le règlement R-2009-113, étant le plan d'urbanisme




Projet de règlement R-2018-252


Projet de règlement R-2018-252, amendant le règlement R-2009-114 sur le zonage




Projet de règlement R-2018-251


Projet de règlement R-2018-251, amendant le règlement R-2009-128, sur les permis et certificats




Avis public - R-2018-255


Avis public R-2018-255 - Traitement des élus 




Avis public - R-2018-251, R-2018-252, R-2018-253, R-2018-254


Avis public - Projets de règlements R-2018-251, R-2018-252, R-2018-253, R-2018-254




Avis de publication - R-2018-250


R-2018-250 - Règlement amendant le règlement R-2007-79 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires




Dérogation mineure - 46B, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 46B, route du Fleuve Ouest




Avis de publication - R-2018-248


Avis de publication - R-2018-248




Avis de publication - R-2018-247


Avis de publication - R-2018-247




Avis de publication - R-2018-246


Avis de publication - R-2018-246




Avis de publication - R-2018-245


Avis de publication - R-2018-245




Second projet de règlement R-2018-249


Second projet de règlement R-2018-249, modifiant le règlement de zonage R-2009-114.




Assemblée publique - 27 septembre 2018


Une assemblée publique se tiendra le jeudi 27 septembre 2018 à 19 h au Centre Gabriel-Nadeau, au 1, rue Langlois. Le sujet traité sera les règlements d'urbanisme en relation avec l'érosion côtière.
Avis public - R-2018-245, R-2018-246 et R-2018-247




Assemblée publique - 20 septembre 2018


Assemblée publique - 20 septembre 2018




Projet de règlement R-2018-248


Projet de règlement R-2018-248  - Règlement modifiant le règlement des permis et certificats




Projet de règlement R-2018-247


Projet de règlement R-2018-247 - Règlement modifiant le règlement de lotissement R-2009-115 relativement à l'érosion côtière




Projet de règlement R-2018-246


Projet de règlement R-2018-246 - Règlement  modifiant le règlement de zonage R-2009-114 relativement à l'érosion côtière
Annexe 3 - Guide d'utilisation des cartes de zones de contraintes et du cadre normatif visant le contrôle de l'utilisation du sol
Annexe 4 - Synthèse des normes en bordure du fleuve St-Laurent
Plan - Zones de contraintes relatives à l'érosion côtière




Projet de règlement R-2018-244


Projet de règlement R-2018-244, modifiant le plan des grandes affectations du sol (Plan numéro 9092-2009-A), faisant partie du plan d'urbanisme




dérogation mineure - 213 rang 2 Ouest


Dérogation mineure - 213 rang 2 Ouest




Dérogation mineure - lots 6 160 008 et 6 160 009


Dérogation mineure - lots 6 160 008 et 6 160 009




Avis de publication - R-2018-242


R-2018-242  Règlement autorisant le surveillant devant une souffleuse à neige à circuler à bord d'un véhicule routier




Dérogation mineure - 376, rang 3 Ouest


Dérogation mineure - 376, rang 3 Ouest




Dérogation mineure - 19, route du Fleuve Ouest


Dérogation mineure - 19, route du Fleuve Ouest




Avis de publication - R-2018-241


R-2018-241  Taux et tarifs 2018




Avis de publication - R-2018-240


R-2018-240  Code d'éthique des élus




Avis de publication - R-2017-239


R-2017-239 modifie le règlement de zonage R-2009-114




Avis public - R-2017-238


R-2017-238 - Règlement décrétant une dépense de 61 800 $ et un emprunt de 61 800 $, pour la mise en oeuvre du Programme Rénovation Québec




dérogation mineure - 98, rue st-pierre est


Dérogation mineure - 98, rue St-Pierre Est




Avis de sécurité pour certains thermostats de secteur


Pour assurer la sécurité de la population, un rappel pour certains thermostats de secteur a été émis dont voici les détails.






La Municipalité de Saint-Luce, en application des différentes lois régissant les municipalités, publie régulièrement des avis publics.








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