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Visionnement - Séance extraordinaire du conseil du 28 février 2022


Vous pouvez maintenant visionner la séance extraordinaire du conseil du 28 février 2022.




Visionnement: Séance ordinaire du 17 janvier 2022


Visionnement: Séance ordinaire du 17 janvier 2022




Enregistrement - Séance du 7 novembre 2022


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Visionnement - Séance extraordinaire du 11 janvier 2023 à 20 h


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Coordonnées des élus - Courriels


COORDONNÉES DES ÉLUS - COURRIELS
 
Micheline Barriault - Maire michelinebarriault-maire@sainteluce.ca
Ovila Soucy - District 1 ovilasoucy-district1@sainteluce.ca
Sandra Bérubé - District 2 sandraberube-district2@sainteluce.ca
Joël Gagnon - District 3 joelgagnon-district3@sainteluce.ca
Victor Carrier - District 4 victorcarrier-district4@sainteluce.ca
Rodrigue St-Laurent - District 5 rodriguestlaurent-district5@sainteluce.ca
Marie Côté - District 6 mariecot90@gmail.com




Visionnement de la séance du 12 septembre 2022


VISIONNEMENT DE LA SÉANCE DU 12 SEPTEMBRE 2022




Visionnement - Séance ordinaire du 4 octobre 2022



Vous pouvez visonner, dès maintenant, la séance ordinaire du 4 octobre 2022:

https://us06web.zoom.us/rec/share/brlF8OsUvR31dG1asqrIXOfNSTPRrRKlZ4P9HTvbc0bj3WHlSpNsZ4t1B8ck29T_.9zL0aYCEC-KQOM4b?startTime=1664928137000




Visionnement : Séance extraordinaire du conseil du 20 juin 2022



Vous pouvez visionner la séance extraordinaire du conseil municipal du 20 juin 2022.




Séance extraordinaire - 17 avril 2023 à 20 h



Le 17 avril 2023 à 20 h se tiendra une extraordinaire des membres du conseil municipal à la salle l'Eider, au sous-sol de l'ancienne église.
 
ORDRE DU JOUR
 
1. Ouverture de la séance;
2. Adoption de l’ordre du jour;
3. Mandat pour des services professionnels en ingénierie à la FQM pour la gestion de projet, la préparation des plans et devis, les demandes d’autorisations et les appels d’offres dans le cadre de la protection du littoral du secteur de l’Anse-aux-Coques (recharge phase 2);
4. Mandat à la firme Laboratoire d’Expertise de Rivière-du-Loup Inc. pour l’étude géotechnique relativement à la réfection de la rue des Érables;
5. Avis de motion du premier projet de règlement R-2023-342 modifiant le règlement de zonage R-2009-114 pour ajouter l’usage « BOUTIQUE DE PLAGE » comme usage temporaire;
6. Adoption du premier projet de règlement R-2023-342 modifiant le règlement de zonage R-2009-114 pour ajouter l’usage « BOUTIQUE DE PLAGE » comme usage temporaire;
7. Avis de motion du projet de règlement R-2023-346 modifiant le plan d’urbanisme R-2009-113 afin de modifier les usages compatibles de l’article 3.2.8 de manière à permettre les habitations multifamiliales isolées de 3 à 6 logements et afin de modifier les plans A et B des grandes affections du sol;
8. Adoption du projet de règlement R-2023-346 modifiant le plan d’urbanisme R-2009-113 afin de modifier les usages compatibles de l’article 3.2.8 de manière à permettre les habitations multifamiliales isolées de 3 à 6 logements et afin de modifier les plans A et B des grandes affections du sol;
9. Avis de motion du premier projet de règlement R-2023-344 modifiant le règlement de zonage R-2009-114 pour modifier l’affectation de la zone 305 et pour modifier la grille des normes d’implantation de cette zone;
10. Adoption du premier projet de règlement R-2023-344 modifiant le règlement de zonage R-2009-114 pour modifier l’affectation de la zone 305 et pour modifier la grille des normes d’implantation de cette zone;
11. Avis de motion du premier projet de règlement R-2023-345 modifiant le règlement de zonage R-2009-114 pour modifier l’affectation de la zone 130, pour modifier la grille des usages et pour modifier la grille des normes d’implantation de cette zone;
12. Adoption du premier projet de règlement R-2023-345 modifiant le règlement de zonage R-2009-114 pour modifier l’affectation de la zone 130 pour modifier la grille des usages et pour modifier la grille des normes d’implantation de cette zone;
13. Avis de motion de la présentation du règlement R-2023-343 décrétant une dépense de 256 467 $ et un emprunt de 256 467 $ pour le prolongement des services d’égout et d’eau potable et des travaux de voirie pour le prolongement de la rue Caron;
14. Dépôt du projet de règlement numéro R-2023-343 décrétant une dépense de 256 467 $ et un emprunt de 256 467 $ pour le prolongement des services d’égout et d’eau potable et des travaux de voirie pour le prolongement de la rue Caron;
15. Demande de subvention à la MRC via le PM 150 pour dix (10) ans pour le projet Incognito;
16. Demande de subvention à la MRC de 100 000 $ via le fonds de vitalisation pour le projet Incognito;
17. Mandat pour les travaux de remise en état du terrain du 78, route du Fleuve Ouest;
18. Demande d’aide financière au programme d’aide aux infrastructures de transport actif (VÉLOCE III);
19. Octroi d’un contrat à l’entreprise Les excavations Léon Chouinard et fils Ltée;
20. Période de questions;
21. Fermeture de la séance.
 









Séance du conseil du 12 sept. 2022


Vous pouvez cliquer sur le lien suivant: :/gestions/files/58e277410f348cd2cd3918930f5f2c2d/fichiers/files/ODJ%286%29.pdf




Séance ordinaire - 7 novembre 2022 - 20 h à la salle Louis-Philippe-Anctil




La prochaine séance du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendra , en présentiel seulement, ce lundi 7 novembre 2022 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Anctil.
 
Les documents suivants sont disponibles pour consultation:

Ordre du jour
Comptes
Procès-verbal de la séance ordinaire du 03 octobre 2022




Calendrier des séances du conseil 2022


Voici les dates des séances du conseil qui se tiendront au cours de l'année 2022.
  • Lundi, 17 janvier 2022;
  • Lundi 24 janvier 20222 (séance extraordinaire – Adoption du budget);
  • Lundi, 7 février 2022;
  • Lundi, 7 mars 2022;
  • Lundi, 4 avril 2022;
  • Lundi, 2 mai 2022;
  • Lundi, 6 juin 2022;
  • Lundi, 4 juillet 2022;
  • Lundi, 15 août 2022;
  • Lundi, 12 septembre 2022;
  • Lundi, 3 octobre 2022;
  • Lundi, 7 novembre 2022;
  • Lundi, 5 décembre 2022.




RESPONSABILITÉS DES MEMBRES DU CONSEIL


RÔLE DE LA MAIRE
  • Représenter l’ensemble de la population de la municipalité;
  • Est la représentante officielle et porte-parole de la municipalité;
  • Est responsable de la planification stratégique;
  • Est responsable des relations extérieures et avec les médias;
  • Sécurité civile (porte-parole);
  • S’assure de l’application des politiques des ressources humaines votées par le conseil, peut intervenir selon son rôle dévolu dans ces politiques;
  • Siège à la table des maires de la MRC et sur les comités où elle est élue ou nominée;
  • Préside les assemblées du conseil;
  • Est responsable de l’information transmise au conseil;
  • Est responsable de l’information transmise à la population;
  • Est membre d’office sur tous les comités de la municipalité;
  • S’assure de la mise en application du plan d’action et du plan triennal d’immobilisations;
  • Est responsable du respect des prévisions budgétaires.
 
RÔLES DU MAIRE SUPPLÉMENT

Conseiller: monsieur Rodrigue St-Laurent
Substitut: monsieur Ovila Soucy
  • Remplace la maire durant ses absences;
  • À les mêmes rôles et mandats que la maire durant ses absences;
  • Se tient informé des dossiers;
  • La nomination du maire suppléant est pour une durée d’un (1) an, soit du 1er janvier au 31 décembre.
 
RÔLES DES CONSEILLERS/CONSEILLÈRES 
  • Représentent les citoyens de leur district;
  • Sont le lien entre eux et le conseil;
  • Assurent le suivi auprès des citoyens.
 
RÔLES DES CONSEILLERS/CONSEILLÈRES SUR LES COMITÉS
  • Représentent les citoyens de leur district;
  • Sont le lien entre eux et le conseil;
  • Assurent le suivi auprès des citoyens.
 
CONSEILLÈRES ET CONSEILLERS
  • Comité fInance et suivi budgétaire:
  1. Vérification des comptes à payer, etc.;
  2. Transmet au conseil ses interrogtions et les réponses;
  3. Vérifie l'application de la politique d'achat local.
Ovila Soucy
  • Comité de la sécurité publique:
  1. Résilience côtière;
  2. Érosion et protection des berges;
  3. Service incendie;
  4. Sécurité routière;
  5. Déneigement et entretien du réseau routier;
  6. Pistes cyclables;
  7. Relations avec la Sûreté du Québec.
  • Comité des ressources humaines:
  1. Siègent sur le comité des Relations de travail;
  2. Siègent sur le comité des Ressources humaines;
  3. Participent aux entrevues d’embauche
  4. Probation;
  5. Évaluation du rendement.
  • Comité sports/loisirs/vie communautaire:
  1. Siègent sur les différents comités Sports/Loisirs;
  2. Événements/Culture;
  3. Salle Louis-Philippe-Anctil;
  4. Maison des jeunes.
Sandra Bérubé
  • Comité consultatif d’urbanisme:
  1. Siègent sur le comité CCU;
  2. OMH et OH;
  3. Patrimoine;
  4. Mise à jour – Zonage et règlements.
  • Comité développement économique et touristique:
  1. Siègent sur le CA de la Corporation de développement;
  2. Marché public;
  3. Siègent sur le CA de T.S.L.;
  4. Sculpturales – Comité;
  5. Projet AECOM (plan directeur d’aménagement);
  6. RMND;
  7. Secteur touristique et plage;
  8. Industries et commerces.
  • Comité de la sécurité publique:
  1. Résilience côtière;
  2. Érosion et protection des berges;
  3. Service incendie;
  4. Sécurité routière;
  5. Déneigement et entretien du réseau routier;
  6. Pistes cyclables;
  7. Relations avec la Sûreté du Québec.
Joël Gagnon
  • Comité consultatif d’urbanisme:
  1. Siègent sur le comité CCU;
  2. OMH et OH;
  3. Patrimoine;
  4. Mise à jour – Zonage et règlements.
  • Comité développement économique et touristique:
  1. Siègent sur le CA de la Corporation de développement;
  2. Marché public;
  3. Siègent sur le CA de T.S.L.;
  4. Sculpturales – Comité;
  5. Projet AECOM (plan directeur d’aménagement);
  6. RMND;
  7. Secteur touristique et plage;
  8. Industries et commerces.
  • Comité environnement:
  1. Siègent sur le comité consultatif en environnement;
  2. Immobilisations;
  3. Eau potable;
  4. Eaux usées;
  5. Matières résiduelles;
  6. Embellissement;
  7. Agriculture.
Victor Carrier
  • Comité sports/loisirs/vie communautaire:
  1. Siègent sur les différents comités Sports/Loisirs;
  2. Événements/Culture;
  3. Salle Louis-Philippe-Anctil;
  4. Maison des jeunes.
  • Comité relation avec les citoyens:
  1. Achat local;
  2. Bibliothèques ;
  3. Nouveaux arrivants;
  4. Reconnaissance des bénévoles;
  5. Organismes communautaires (Club des 50 ans et plus, Cercle de Fermières, etc.);
  6. MADA;
  7. Santé, services sociaux, éducations et CPE.
Rodrigue St-Laurent
  • Comité fInance et suivi budgétaire:
  1. Vérification des comptes à payer, etc.;
  2. Transmet au conseil ses interrogtions et les réponses;
  3. Vérifie l'application de la politique d'achat local.
  • Comité environnement:
  1. Siègent sur le comité consultatif en environnement;
  2. Immobilisations;
  3. Eau potable;
  4. Eaux usées;
  5. Matières résiduelles;
  6. Embellissement;
  7. Agriculture.
  • Comité relation avec les citoyens:
  1. Achat local;
  2. Bibliothèques ;
  3. Nouveaux arrivants;
  4. Reconnaissance des bénévoles;
  5. Organismes communautaires (Club des 50 ans et plus, Cercle de Fermières, etc.);
  6. MADA;
  7. Santé, services sociaux, éducations et CPE.
Marie Côté




Visionnement: Séance extraordinaire du 21 février 2022


Visionnement: Séance extraordinaire du 21 février 2022




Enregistrement - Séance ordinaire du conseil municipal - 15 août 2022 à 20 h



Enregistrement de la séance ordinaire des membres du conseil tenue le 15 août 2022 à 20 h 🎞 - 🚨 À la suite d'un problème technique au niveau du son, la séance du 15 août dernier ne sera pas diffusée.




Séance ordinaire du conseil - Le mardi 4 octobre 2022 à 20 h


La prochaine séance du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendra , en présentiel seulement, le mardi 4 octobre 2022 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Anctil.
 




Avis de convocation pour la séance extraordinaire du 20 juin 2022



Voici l'avis de convocation pour la séance extraordinaire du 20 juin 2022.




Séance ordinaire des membres du conseil - 6 février 2023 à 20 h


 
La prochaine séance du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendra ce lundi 6 février 2023 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Anctil (59, rue Saint-Laurent, Luceville).
 
La séance se tiendra en présentiel seulement, mais elle sera enregistrée et disponible le lendemain pour visionnement.
 
Les documents suivants sont disponibles pour consultation:

Ordre du jour
Comptes
Procès-verbaux du 16 janvier 2023




Visionnement: Programme d'accès à la propriété


Visionnement: Présentation citoyenne du programme d'accès à la propriété




Enregistrement - Séance du 5 décembre 2022


https://us06web.zoom.us/rec/share/ihAAujQ_83rBzoqqPgPH-WGJY33xO4m8WiqxFnTj5TREybFtu0m6YwVFWANUJJWp.YYsjNPKRAZrmv16k?startTime=1670288660000




Visionnement - Séance du 4 juillet 2022



Vous pouvez visionner la séance ordinaire du conseil municipal du 4 juillet dernier en cliquant sur le lien suivant: https://us06web.zoom.us/rec/share/IosaOVX63dHEj751DJaO3wZTWfV2_AKKDa3Bm9OBg35WNXE6RLTwQuBXnjIIRTI9.L0LeGcUWI7kgeFS8?startTime=1656979220000




Séance extraordinaire - Le lundi 20 février 2023 à 20 h


 
Ce soir, le lundi 20 février à 20 h, se tiendra une séance extraordinaire des membre du conseil à la salle Louis-Philippe-Anctil (59, rue Saint-Laurent).

Ordre du jour:
 
1. Ouverture de la séance
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Octroi du mandat pour des plans, devis et surveillance du prolongement de la rue des Coquillages
5. Projets particuliers d’amélioration par circonscription électorale (PPA-CE)
6. Octroi d’un mandat pour l’inspection et le ramonage des cheminées pour les années 2023 à
2027
6. Avis de motion d’un règlement d’emprunt pour l’achat du terrain de Gestion patrimoine JB
7. Gestion patrimoine JB 7- Dépôt d’un projet de règlement d’emprunt pour l’achat du terrain de Gestion patrimoine JB
8. Achat terrain Morissette pour le prolongement de la rue des Coquillage
9. Dépôt d’une demande d’aide financière pour le projet de Skate-Park
10. Période de questions
11. Fermeture de la séance
La séance extraordinaire sera enregistrée et disponible pour visionnement dans les prochains jours.




Séance ordinaire du conseil municipal - 15 août 2022 à 20 h


La prochaine séance du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendra le lundi 15 août 2022 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Anctil (59, rue Saint-Laurent).
 
La séance se tiendra en présentiel seulement, mais elle sera enregistrée et disponible le lendemain pour visionnement.

Documents disponibles pour consultation:

Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juillet 2022
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 juillet 2022
Comptes

Surplus
Fonds de roulement




Visionnement : Séance extraordinaire du conseil : 13 juin 2022


Vous pouvez visionner la séance extraordinaire du conseil du 13 juin 2022.




Séance ordinaire du conseil - Lundi 5 décembre 2022 à 20 h


Une séance ordinaire des membres du conseil se tiendra ce soir, le lundi 5 décembre 022 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Anctil.
 
La séance se tiendra en présentiel seulement, mais elle sera enregistrée et disponible le lendemain pour visionnement.
 




Enregistrement - Séance extraordinaire du 12 décembre 2022


https://us06web.zoom.us/rec/share/om00FzRP0dBXOi_xQmAqD2nGxA9gYJz9ya5L-R-3cQ7FAaLoqekcq3_LlBvuX3Pq.HcRyuY-CxjSfqXDU?startTime=1670893196000




Enregistrement - Séance ordinaire du 16 janvier 2023 à 20 h



https://us06web.zoom.us/rec/share/AatGD2iJdDHeCHjvdyDwTqyivWbFqXezEf_DStfSclwKUDG24Z1UhEwMy3IAqTpc.oS0bXOkuyDfK_sES?startTime=1673917215000




Enregistrement - Séance du 3 avril 2023


Enregistrement - Séance du 3 avril 2023




Visionnement : Séance extraordinaire : 30 mai 2022


Vous pouvez visionner la séance extraordinaire du conseil du 30 mai 2022.




Consultation publique sur la politique environnementale et le plan d’action







Séance ordinaire des membres du conseil - 3 avril 2023 à 20 h


La prochaine séance des membres du conseil municipal de Sainte-Luce se tiendra en présentiel, ce soir, le 3 avril 2023 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Ancti (59, rue Saint-Laurent, Luceville).

Documents pour consultation:

Ordre du jour
Comptes
Procès-verbaux - Séance ordinaire 6 mars 2023
Procès-verbaux - Séance extraordinaire 20 mars 2023




Visionnement : Séance du conseil extraordinaire du 16 février 2022



Vous pouvez visionner la séance extraordinaire du 16 février 




Visionnement : séance du conseil municipal du 7 mars 2022


Vous pouvez visionner la séance du conseil municipal du 7 mars 2022.
 




Séance extraordinaire du conseil du 13 juin 2022


La séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce a lieu le lundi 13 juin 2022 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Anctil.
 
La séance se tiendra en présentiel seulement, mais elle sera enregistrée et disponible le lendemain pour visionnement.

Document disponible pour consultation:
Avis de convocation

 




Séance extraordinaire - 16 février 2022 à 19 h (visioconférence seulement)


 

16 février 2022 à 19 h - Séance extraordinaire du conseil en visioconférence seulement.
 
Pour assister virtuellement aux séances, vous n'aurez qu'à cliquer sur l'hyperlien ZOOM suivant 👇
 
ID de réunion: 818 9565 2520
 
Ordre du jour:
 
1. Ouverture de la séance;
2. Adoption de l’ordre du jour;
3. Demande d’approbation au ministère de la Sécurité publique pour déplacer les résidences situées au 480 et 482, route 132 Est, sur leur lot actuel;
4. Autorisation de signature – Effets bancaires;
5. Offre de services AKIFER pour le secteur de l’ancienne pisciculture des Cèdres;
6. Période de questions;
7. Fermeture de la séance.




Visionnement consultation : recharge de plage : 9 juin à 19 h


Vous pouvez visionner la séance de consultation de recharge de plage qui a eu lieu le 9 juin à 19 h.




Visionnement - Séance extraordinaire du 29 août 2022


https://fb.watch/fe4P8WXERB/




Séance ordinaire du 16 janvier 2023 à 20 h


La prochaine séance du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendra ce soir, le lundi 16 janvier 2023 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Ancti (59, rue Saint-Laurent, Luceville).
 
La séance se tiendra en présentiel seulement, mais elle sera enregistrée et disponible le lendemain pour visionnement.

Les documents suivants sont diposnibles pour consultation:

Ordre du jour
Procès-verbaux du 5 décembre 2022
Procès verbaux du 12 décembre 2022 (extraordinaire 1)
Procès verbaux du 12 décembre 2022 (extraordinaire 2)
Procès verbaux du 19 décembre 2022 (extraordinaire 1)
Procès verbaux du 19 décembre 2022 (extraordinaire 2)
Procès verbaux du 11 janvier 2023 (extraordinaire)
Comptes




Enregistrement - Séance du 6 février 2023


L'enregistrement de la séance du conseil du 6 février dernier est maintenant disponible. Veuillez prendre note qu'à la suite d'un problème technique, ce n'est que la version audio qui est disponible pour l'écoute, vous n'avez qu'à cliquer sur le lien suivant: https://fb.watch/iI-zbBncEd/




Séance du conseil - Le lundi 7 mars 2022 à 20h


La prochaine séance du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendra ce lundi 7 mars 2022 à 20h.

La séance se tiendra en visioconférence seulement.

Pour assister virtuellement à cette séance, vous n'aurez qu'à cliquer sur l'hyperlien ZOOM suivant:


https://us06web.zoom.us/j/82493173994
ID de réunion: 824 9317 3994 (no de réunion)

Les documents disponibles pour consultation:

Ordre du jour
Procès-verbal du 7 février 2022

Procès-verbal du 16 février 2022
Procès-verbal du 21 février 2022
Procès-verbal du 28 février 2022

Comptes
 




Visionnement consultation : recharge de plage : 9 juin à 14 h


Vous pouvez visionner la séance de consultation de recharge de plage qui a eu lieu le 9 juin à 14 h.




Enregistrement de la séance extraordinaire du 19 décembre 2022 à 21 h - Taux et tarfis 2023



https://us06web.zoom.us/rec/play/tLyqK3NhStfZR4nc8Fjj2rJBjxE4O9g4tEZaNfjxR61TPJe-JlDUVk4OHRqVJ4NP6mIENY14Vlhv-3XI.KIpQ_c-ONTq2hQZ9?startTime=1671501622000




Mot de la maire, madame Micheline Barriault






Séance du 2 mai 2022 à 20 h - Visionnement


https://us06web.zoom.us/rec/play/2v1MdpR-UmwSe7NOz1ECDVkVU1ER08eb58dpZEd6ETmvKEFPndH0OvHXmwrUh3CswJeKoAZdZ10qDoRr.ejRB-OQ-R5qWoe-u?continueMode=true




Visionnement séance du conseil municipal : 4 avril 2022


Vous pouvez visionner la séance du conseil municipal du 4 avril 2022.




Enregistrement de la séance extraordinaire du 19 décembre 2022 à 20 h - Budget 2023



https://us06web.zoom.us/rec/play/dUvwXNW6dnyfmX2vDWsOi850bgtTIGSu80DVbkvlK7L3VFZVHuHc0WT3Z6UL2ltlL7ucQha1tysXgc8J.FILAR3iYuixdkBQp?startTime=1671498024000




Séance ordinaire - 2 mai 2022 à 20 h


La prochaine séance du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendra ce soir, le lundi 2 mai 2022 à 20 h.
 
La séance se tiendra en présentiel seulement, mais elle sera enregistrée et disponible le lendemain pour visionnement.

Les documents suivants sont diposnibles pour consultation:

Ordre du jour
Procès-verbal du 4 avril 2022
Comptes




Visionnement du conseil municipal du 6 juin 2022


Vous pouvez visionner la séance du conseil municipal du 6 juin 2022.




Visonnement - Séance ordinaire du 7 février 2022


https://us06web.zoom.us/rec/share/CONCkPuPyJ0SA2RX5w5zlROfi3JZifEfGWiqus47OmnmZgniX-vQl6XVeHZDM9Qi.UgNS8tfkC1MX8Egl?startTime=1644281958000




Lundi 20 mars 2023 à 20 h - Séance extraordinaire des membres du conseil



Lundi 20 mars 2023 à 20 h - Séance extraordinaire des membres du conseil
 
Ordre du jour:
 
1. Ouverture de la séance
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Résolution pour l’achat du lot numéro 6 563 823 du cadastre du Québec
4. Résolution pour amender l’entente relative à l’acquisition, l’opération et la gestion d’un compresseur d’air en incendie, entre le service de sécurité incendie, région Mont-Joli et la Municipalité de Sainte-Luce
5. Résolution pour l’achat d’un système d’air respirable
6. Résolution pour l’achat de cylindres pour appareils respiratoires
7. Retrait du projet de règlement R-2023-336 pour l’achat du lot numéro 3 689 271 du cadastre du Québec
8. Retrait du projet de règlement R-2023-334 pour l’achat des lots numéros 6 221 079, 6 221 080, 6 221 081 et 6 520 620 du cadastre du Québec
9. Avis de motion du projet de règlement R-2023-338 décrétant une dépense de 231 973$ et un emprunt de 231 973 $ pour l’achat des lots numéros 6 221 079, 6 221 080, 6 221 081 et 6 520 620 du cadastre du Québec
10. Dépôt du projet de règlement R-2023-338 décrétant une dépense de 231 973$ et un emprunt de 231 973 $ pour l’achat des lots numéros 6 221 079, 6 221 080, 6 221 081 et 6 520 620 du cadastre du Québec
11. Avis de motion du projet de règlement R-2023-339 qui amende le règlement numéro R-2022-329 qui décrète une dépense de 204 322 $ et un emprunt de 204 322 $ pour l’achat du lot numéro 6 422 834 et d’une partie du lot numéro 3 689 271 du cadastre du Québec
12. Dépôt du projet de règlement R-2023-339 qui amende le règlement numéro R-2022-329 qui décrète une dépense de 204 322 $ et un emprunt de 204 322 $ pour l’achat du lot numéro 6 422 834 et d’une partie du lot numéro 3 689 271 du cadastre du Québec
13. Avis de motion du projet de règlement numéro R-2023-337 décrétant une dépense de 480 680$ et un emprunt de 480 680 $ pour l’expropriation du lot numéro 3 464 849 du cadastre du Québec
14. Dépôt du projet de règlement numéro R-2023-337 décrétant une dépense de 480 680$ et un emprunt de 480 680 $ pour l’expropriation du lot numéro 3 464 849 du cadastre du Québec
15. Résolution concernant la gestion des ressources humaines
16. Résolution pour l’octroi de contrat pour la fourniture de produits pétroliers
17. Avis de motion du projet de règlement R-2023-340 pour faire augmenter le fonds de roulement
18. Dépôt du projet de règlement R-2023-340 pour faire augmenter le fonds de roulement
19. Résolution pour autoriser le paiement d’un dépôt de 30 % à Rabot des Bois pour commencer la production des kiosques saisonniers
20. Résolution pour l’octroi d’un mandat pour des services professionnels en ingénierie pour la confection de plans et devis pour un appel d’offres pour l’implantation d’une conduite d’aqueduc lors de la réfection du Rang 3 Est
21. Période de questions
22. Fermeture de la séance




Visionnement - Séance extraordinaire du 20 mars 2023


Séance extraordinaire du 20 mars 2023




Séance du conseil - 7 février 2022 à 20 h en visioconférence


La prochaine séance du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendra ce soir, lundi 7 février 2022 à 20h.
 
En raison des mesures sanitaires, la séance se tiendra en visioconférence seulement.
 




Séance d'ajournement du 24 janvier 2022 (budget 2022)


Vous pouvez maintenant visionner la séance d'ajournement du 24 janvier (budget 2022).




Séance extraordinaire du 31 janvier 2022


Vous pouvez maintenant visionner la séance extraordinaire du 31 janvier dernier 




Visionnement : Consultation publique du 31 mars 2022


Vous pouvez visionner la séance de consultation publique pour l'adoption des premiers projets de règlements modifiant le règlement de zonage et le plan d’urbanisme à Sainte-Luce.




Séances des membres du conseil - 31 janvier 2022 à 20 h et 20 h 30



🚨Les prochaines séances du conseil de la Municipalité de Sainte-Luce se tiendront ce soir, lundi 31 janvier 2022 à 20h.
 
En raison des mesures sanitaires, la séance se tiendra en visioconférence seulement.
 
Pour assister virtuellement aux séances, vous n'aurez qu'à cliquer sur l'hyperlien ZOOM suivant 👇 (veuillez prendre note que ce sera le même lien ZOOM pour les 2 séances):
 
Nº de réunion pour connexion manuelle: 846 6937 3971
 
1. Ordre du jour de la séance d'ajournement de 20 h:
 
1- Ouverture de la séance;
2- Adoption de l’ordre du jour;
3- Présentation du budget pour l’année 2022;
4- Adoption du budget pour l’année 2022;
5- Période de questions;
6- Fermeture de la séance.
 
2. Ordre du jour de la séance extraordinaire de 20 h 30:
 
1- Ouverture de la séance;
2- Adoption de l’ordre du jour;
3- Avis de motion de l’adoption d’un règlement pour fixer les taux de taxes et les tarifs pour l’année 2022;
4- Dépôt d’un projet de règlement pour fixer les taux de taxes et les tarifs pour l’année 2022;
5- Programme d'aide à la voirie locale – Élaboration de plan, devis et réfection de voirie – 3e Rang Est et Ouest – Dossier # RIRL-2017-519 A et B – Reddition de comptes;
6- Période de questions;
7- Fermeture de la séance.




Séances extraordinaires du 19 décembre 2022 à 20 h au Centre Gabriel-Nadeau



Les séances extraordinaire auront lieu ce lundi 19 décembre 2022 à 20 h et 21 h et se dérouleront exceptionnellement au Centre Gabriel-Nadeau situé au 1, rue Langlois (gymnase) dans le secteur de Sainte-Luce-sur-Mer.

Ordre du jour - Séance extraordinaire 1 - 20 h:

1. Ouverture de la séance et mot de la maire;
2. Adoption de l'ordre du jour;
3. Présentation du budget 2023;
4. Période de question;
5. Adoption du budget pour l’année 2023;
6. Fermeture de la séance.

Consultation - Document complet pour les citoyens/citoyennes - Budget 2023

Ordre du jour - Séance extraordinaire 2 - 21 h:

1. Ouverture de la séance et mot de la maire;
2. Adoption de l'ordre du jour;
3. Avis de motion du règlement R-2022-335 pour fixer les taux et les tarifs pour l’année 2023;
4. Dépôt du règlement R-2022-335 pour fixer les taux et les tarifs pour l’année 2023;
5. Période de questions;
6. Fermeture de la séance.

Consultation - Document complet pour les citoyens/citoyennes - Taux et tarifs 2023




Visionnement - Séance extraordinaire du 25 mars 2022


https://us06web.zoom.us/rec/share/F3CuSaZgvAbO5yz7tsGwDzktTIrf8E5Xlb73piG3z_a_7HpygFsfCkATDuita6Nw.lL3Q-bmDm8d119sm?startTime=1648218950000




Enregistrement de la séance ordinaire du 6 mars 2023


https://fb.watch/j9WeO1XAAM/




Enregistrement de la séance extraordinaire du 20 février 2023


https://fb.watch/j9Wd_k3973/




Dates des séances ordinaires des membres du conseil pour l'année 2023




Les séances du conseil se tiendront à la salle Louis-Philippe-Anctil, située au 59, rue Saint-Laurent, à compter de 20 h aux dates suivantes :
 
  • Le lundi 16 janvier 2023;
  • Le lundi 6 février 2023;
  • Le lundi 6 mars 2023;
  • Le lundi 3 avril 2023;
  • Le lundi 1er mai 2023;
  • Le lundi 5 juin 2023;
  • Le lundi 3 juillet 2023;
  • Le lundi 21 août 2023;
  • Le lundi 11 septembre 2023;
  • Le lundi 2 octobre 2023;
  • Le lundi 6 novembre 2023;
  • Le lundi 4 décembre 2023.




Séance ordinaire des membres du conseil - Lundi 6 mars 2023 à 20 h



La prochaine séance du conseil municipal de Sainte-Luce se tiendra en présentiel, le lundi 6 mars 2023 à 20 h à la salle Louis-Philippe-Ancti (59, rue Saint-Laurent, Luceville).
 
Documents sont diposnibles pour consultation:

Ordre du jour
Procès-verbaux à adopter
Comptes




Programme de stationnement payant : Sainte-Luce-sur-Mer


Vous pouvez visionner la séance de présentation du programme de stationnement payant dans le secteur Sainte-Luce-sur-Mer :
Lien Zoom 

Programme de stationnements payants










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